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Article N°26015
Compensation écologique : comment proposer des mesures efficaces pour favoriser l’agroécologie. @INRAE_France @agrosolutions @CeremaCom @CNRS @Terredeliens #agroécologie
En France, tout projet d’aménagement du territoire doit mettre en œuvre des mesures pour limiter, et si nécessaire compenser les impacts générés sur l’environnement.
Le programme ANR CompAg, coordonné par INRAE et impliquant le Cerema, le CNRS[1], et Université Côte d’Azur, ainsi que la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels, l’entreprise Agrosolutions et le réseau Terre de liens, explore comment proposer des mesures de compensation écologique pour favoriser la transition agroécologique. Les résultats, publiés dans un rapport en janvier 2022, proposent plusieurs pistes d’amélioration pour favoriser cette transition. Il s’agit notamment de mieux prendre en compte la nature dite ordinaire, dont font partie les terres agricoles, dans les projets d’aménagement du territoire et d’appliquer une gouvernance territoriale de la compensation écologique et de la transition agroécologique.
Inscrite dans la loi de 2016 pour la reconquête de la biodiversité, la séquence ERC (éviter, réduire, compenser) s’applique aux projets susceptibles de causer une dégradation importante de l’environnement. Il s’agit avant tout d’éviter au maximum toute perte écologique et de réduire autant que possible l’impact des projets d’aménagement sur l’environnement. Mais si le projet génère des dommages à l’environnement qui ne peuvent être évités, il doit proposer des mesures pour compenser de manière au moins équivalente les dommages engendrés qui consistent en des opérations de restauration écologique à proximité des impacts, dites « mesures compensatoires ». CompAg est parti de l’idée que la compensation écologique peut constituer un levier pour, d’un côté, inciter et financer la transition agroécologique de l’agriculture et, de l’autre, fournir des offres de compensation écologique à la hauteur des impacts des projets d’aménagement du territoire.
Mieux prendre en compte la nature ordinaire pour dépasser les limites de la compensation écologique
La séquence ERC ne porte pas sur tous les impacts environnementaux d’un projet, mais seulement sur les impacts les plus notables, entendus comme ceux sur des espèces ou écosystèmes protégés comme des zones humides par exemple. Ainsi, seules les atteintes susceptibles d’être causées à ces espèces et sites feront l’objet de mesures compensatoires. Ce calcul conduit à négliger les impacts sur le reste des espèces et écosystèmes non spécifiquement protégés et considérés comme la « nature ordinaire » dont font partie les agroécosystèmes. Pourtant ils sont aussi vecteurs de services écosystémiques comme la régulation du cycle des nutriments, la pollinisation, la séquestration du carbone ou la lutte contre les ravageurs. Afin d’atteindre les objectifs d’absence de perte nette de biodiversité de la loi Biodiversité 2016, l’équipe de recherche propose de prendre en compte la nature ordinaire dans les mesures compensatoires, ainsi que d’autres critères ou indicateurs pour mesurer le gain écologique de ces surfaces à protéger et /ou restaurer. L’objectif est ainsi d’accompagner et d’inciter les agriculteurs à une démarche de transition agroécologique.
Renforcer les services écosystémiques fournis par les agroécosystèmes en encourageant la transition agroécologique
L’étude bibliographique menée sur 189 articles scientifiques, montre que même les espaces de nature les plus ordinaires cultivés en agriculture conventionnelle peuvent fournir des services écosystémiques. Dès lors, un changement de pratiques vers l’agroécologie, dans le cadre d’une opération de compensation écologique, peut offrir un gain écologique significatif en améliorant les fonctions et services écosystémiques apportés par les parcelles agricoles. L’analyse de près de 50 cas d’étude dans six régions françaises a permis de mettre en lumière deux situations types lorsque les mesures compensatoires sont portées par le secteur agricole. La première est celle qui a lieu dans des espaces délaissés, souvent mis à disposition par les communes, et qui profite à des exploitants agricoles en élevage extensif[2], pour beaucoup déjà engagés dans une démarche agroécologique. La seconde vise des espaces agricoles de production lorsque la compensation n’a pu être réalisée ailleurs. Dans ce cas, le changement de pratique est important et peut fournir des gains écologiques, mais pour une durée généralement courte liée à la difficulté pour les agriculteurs de s’engager sur le long terme, ce qui impliquerait de lourds changements de pratiques et une perte de production. Un autre constat est que les mesures compensatoires sont pensées à l’échelle des parcelles, ou de ses bordures, alors que les gains écologiques impliquent de se projeter à l’échelle de l’exploitation, voire du territoire.
Pour une gouvernance territoriale de la compensation écologique et de la transition agroécologique
Les travaux menés en modélisation montrent que c’est à l’échelle du paysage que les mesures de compensation écologique sont les plus efficaces. Cela conduit à penser et pratiquer les mesures compensatoires à l’échelle territoriale, voir régionale comme c’est le cas de certains projets d’aménagement comme les lignes de train à grande vitesse. En Occitanie par exemple, un consortium d’acteurs régionaux, dont la Chambre d’agriculture, s’est formé et répond à la plupart des demandes de compensation écologique des aménageurs. Dans la suite de CompAg, le projet TerCo – Vers des politiques territoriales de compensation écologique – a pour objectif d’initier des démarches territoriales collaboratives similaires pour proposer des mesures de compensation écologique afin de favoriser la transition agroécologique.
A propos d’INRAE
INRAE, l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement, est un acteur majeur de la recherche et de l’innovation créé le 1er janvier 2020. Institut de recherche finalisé issu de la fusion entre l’Inra et Irstea, INRAE rassemble une communauté de 12 000 personnes, avec 268 unités de recherche, service et expérimentales implantées dans 18 centres sur toute la France. L’institut se positionne parmi les tout premiers organismes de recherche au monde en sciences agricoles et alimentaires, en sciences du végétal et de l’animal, et en écologie-environnement. Il est le premier organisme de recherche mondial spécialisé sur l’ensemble « agriculture-alimentation-environnement ». INRAE a pour ambition d’être un acteur clé des transitions nécessaires pour répondre aux grands enjeux mondiaux. Face à l’augmentation de la population, au changement climatique, à la raréfaction des ressources et au déclin de la biodiversité, l’institut construit des solutions pour des agricultures multi-performantes, une alimentation de qualité et une gestion durable des ressources et des écosystèmes.
www.inrae.fr
A propos du Cerema
Le Cerema est un établissement public tourné vers l'appui aux politiques publiques en matière d'aménagement, de cohésion territoriale et de transition écologique et énergétique. Il est placé sous la tutelle du ministère de la Transition écologique. Doté d'un savoir-faire transversal, de compétences pluridisciplinaires et d'un fort potentiel d'innovation et de recherche, le Cerema intervient auprès des services de l'État, des collectivités et des entreprises pour les accompagner dans leurs projets et les aider à réussir le défi de l'adaptation au changement climatique.
A propos du CNRS
Le Centre national de la recherche scientifique est une institution publique de recherche parmi les plus reconnues et renommées au monde. Depuis plus de 80 ans, il répond à une exigence d’excellence au niveau de ses recrutements et développe des recherches pluri et inter disciplinaires sur tout le territoire, en Europe et à l’international. Orienté vers le bien commun, il contribue au progrès scientifique, économique, social et culturel de la France. Le CNRS, c’est avant tout 32 000 femmes et hommes et 200 métiers. Ses 1000 laboratoires, pour la plupart communs avec des universités, des écoles et d'autres organismes de recherche, font progresser les connaissances en explorant le vivant, la matière, l’Univers et le fonctionnement des sociétés humaines. Le lien étroit qu’il tisse entre ses activités de recherche et leur transfert vers la société fait de lui aujourd’hui un acteur clé de l’innovation. Le partenariat avec les entreprises est le socle de sa politique de valorisation. Il se décline notamment via près de 170 structures communes avec des acteurs industriels et par la création d’une centaine de start-up chaque année, témoignant du potentiel économique de ses travaux de recherche. Le CNRS rend accessible les travaux et les données de la recherche ; ce partage du savoir vise différents publics : communautés scientifiques, médias, décideurs, acteurs économiques et grand public.
Pour plus d’information : www.cnrs.fr
A propos d’Université Côte d’Azur
Université Côte d’Azur est une Université dite expérimentale qui depuis le 1er janvier 2020 s'est substituée à l'Université Nice Sophia Antipolis et à la Communauté d'Universités et Etablissements (ComUE) Université Côte d’Azur. Le décret portant sa création a été publié le 26 juillet 2019 au Journal Officiel. Lauréate en 2016 d’une initiative d’excellence, Université Côte d’Azur se place parmi les grandes universités de recherche françaises.
Structurée en composantes internes dont les responsabilités sont accrues, adossant l’ensemble de ses missions à l’excellence de sa recherche, fortement ancrée sur son territoire, associée aux plus grands acteurs nationaux de la recherche, Université Côte d’Azur entend ainsi rayonner à l’international et se placer parmi les meilleures universités européennes.
A propos d’Agrosolutions
Agrosolutions est la filiale expertise conseil du groupe Bioline, pôle agriculture d’InVivo. Avec ses 40 ingénieurs agronomes engagés, Agrosolutions conçoit et développe des solutions innovantes à l’interface entre les agricultures, les filières et les territoires et contribue à édifier un monde durable. Visitez www.agrosolutions.com
A propos de la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels
Depuis plus de 40 ans, les Conservatoires d’espaces naturels préservent et gèrent 3 800 espaces naturels, dont plus de 1 000 sites ouverts au public. En 2019, 6 millions de visiteurs ont fréquenté ces sites. Les 1 000 salariés interviennent sur 145 000 hectares d’espaces naturels et sur près d’une commune sur dix en France, avec l’appui de milliers d’adhérents et de bénévoles, rassemblés autour d’un objectif : Agir pour la nature dans les territoires. Avec le soutien de l’État, des collectivités territoriales et des partenaires privés, les Conservatoires d’espaces naturels, associations ouvertes au plus grand nombre, basent leurs actions sur quatre mots-clés, « Connaitre, protéger, gérer et valoriser ». Pour en savoir plus : www.reseau-cen.org.
A propos de Terre de Liens
Terre de Liens préserve les terres agricoles et favorise la transmission de fermes à des paysannes et paysans engagés dans une agriculture biologique.
Terre de Liens est un mouvement citoyen créé en 2003 et composé d’un réseau fédéré de 19 associations reconnues d’intérêt général, dont Terre de Liens PACA, d’une foncière agréée ESUS et d’une fondation reconnue d’utilité publique. Aujourd'hui Terre de Liens c'est 7 500 hectares de terres préservées avec 270 fermes et 600 emplois agricoles, grâce à 42 000 citoyens engagés à nos côtés.
Inscrite dans la loi de 2016 pour la reconquête de la biodiversité, la séquence ERC (éviter, réduire, compenser) s’applique aux projets susceptibles de causer une dégradation importante de l’environnement. Il s’agit avant tout d’éviter au maximum toute perte écologique et de réduire autant que possible l’impact des projets d’aménagement sur l’environnement. Mais si le projet génère des dommages à l’environnement qui ne peuvent être évités, il doit proposer des mesures pour compenser de manière au moins équivalente les dommages engendrés qui consistent en des opérations de restauration écologique à proximité des impacts, dites « mesures compensatoires ». CompAg est parti de l’idée que la compensation écologique peut constituer un levier pour, d’un côté, inciter et financer la transition agroécologique de l’agriculture et, de l’autre, fournir des offres de compensation écologique à la hauteur des impacts des projets d’aménagement du territoire.
Mieux prendre en compte la nature ordinaire pour dépasser les limites de la compensation écologique
La séquence ERC ne porte pas sur tous les impacts environnementaux d’un projet, mais seulement sur les impacts les plus notables, entendus comme ceux sur des espèces ou écosystèmes protégés comme des zones humides par exemple. Ainsi, seules les atteintes susceptibles d’être causées à ces espèces et sites feront l’objet de mesures compensatoires. Ce calcul conduit à négliger les impacts sur le reste des espèces et écosystèmes non spécifiquement protégés et considérés comme la « nature ordinaire » dont font partie les agroécosystèmes. Pourtant ils sont aussi vecteurs de services écosystémiques comme la régulation du cycle des nutriments, la pollinisation, la séquestration du carbone ou la lutte contre les ravageurs. Afin d’atteindre les objectifs d’absence de perte nette de biodiversité de la loi Biodiversité 2016, l’équipe de recherche propose de prendre en compte la nature ordinaire dans les mesures compensatoires, ainsi que d’autres critères ou indicateurs pour mesurer le gain écologique de ces surfaces à protéger et /ou restaurer. L’objectif est ainsi d’accompagner et d’inciter les agriculteurs à une démarche de transition agroécologique.
Renforcer les services écosystémiques fournis par les agroécosystèmes en encourageant la transition agroécologique
L’étude bibliographique menée sur 189 articles scientifiques, montre que même les espaces de nature les plus ordinaires cultivés en agriculture conventionnelle peuvent fournir des services écosystémiques. Dès lors, un changement de pratiques vers l’agroécologie, dans le cadre d’une opération de compensation écologique, peut offrir un gain écologique significatif en améliorant les fonctions et services écosystémiques apportés par les parcelles agricoles. L’analyse de près de 50 cas d’étude dans six régions françaises a permis de mettre en lumière deux situations types lorsque les mesures compensatoires sont portées par le secteur agricole. La première est celle qui a lieu dans des espaces délaissés, souvent mis à disposition par les communes, et qui profite à des exploitants agricoles en élevage extensif[2], pour beaucoup déjà engagés dans une démarche agroécologique. La seconde vise des espaces agricoles de production lorsque la compensation n’a pu être réalisée ailleurs. Dans ce cas, le changement de pratique est important et peut fournir des gains écologiques, mais pour une durée généralement courte liée à la difficulté pour les agriculteurs de s’engager sur le long terme, ce qui impliquerait de lourds changements de pratiques et une perte de production. Un autre constat est que les mesures compensatoires sont pensées à l’échelle des parcelles, ou de ses bordures, alors que les gains écologiques impliquent de se projeter à l’échelle de l’exploitation, voire du territoire.
Pour une gouvernance territoriale de la compensation écologique et de la transition agroécologique
Les travaux menés en modélisation montrent que c’est à l’échelle du paysage que les mesures de compensation écologique sont les plus efficaces. Cela conduit à penser et pratiquer les mesures compensatoires à l’échelle territoriale, voir régionale comme c’est le cas de certains projets d’aménagement comme les lignes de train à grande vitesse. En Occitanie par exemple, un consortium d’acteurs régionaux, dont la Chambre d’agriculture, s’est formé et répond à la plupart des demandes de compensation écologique des aménageurs. Dans la suite de CompAg, le projet TerCo – Vers des politiques territoriales de compensation écologique – a pour objectif d’initier des démarches territoriales collaboratives similaires pour proposer des mesures de compensation écologique afin de favoriser la transition agroécologique.
A propos d’INRAE
INRAE, l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement, est un acteur majeur de la recherche et de l’innovation créé le 1er janvier 2020. Institut de recherche finalisé issu de la fusion entre l’Inra et Irstea, INRAE rassemble une communauté de 12 000 personnes, avec 268 unités de recherche, service et expérimentales implantées dans 18 centres sur toute la France. L’institut se positionne parmi les tout premiers organismes de recherche au monde en sciences agricoles et alimentaires, en sciences du végétal et de l’animal, et en écologie-environnement. Il est le premier organisme de recherche mondial spécialisé sur l’ensemble « agriculture-alimentation-environnement ». INRAE a pour ambition d’être un acteur clé des transitions nécessaires pour répondre aux grands enjeux mondiaux. Face à l’augmentation de la population, au changement climatique, à la raréfaction des ressources et au déclin de la biodiversité, l’institut construit des solutions pour des agricultures multi-performantes, une alimentation de qualité et une gestion durable des ressources et des écosystèmes.
www.inrae.fr
A propos du Cerema
Le Cerema est un établissement public tourné vers l'appui aux politiques publiques en matière d'aménagement, de cohésion territoriale et de transition écologique et énergétique. Il est placé sous la tutelle du ministère de la Transition écologique. Doté d'un savoir-faire transversal, de compétences pluridisciplinaires et d'un fort potentiel d'innovation et de recherche, le Cerema intervient auprès des services de l'État, des collectivités et des entreprises pour les accompagner dans leurs projets et les aider à réussir le défi de l'adaptation au changement climatique.
A propos du CNRS
Le Centre national de la recherche scientifique est une institution publique de recherche parmi les plus reconnues et renommées au monde. Depuis plus de 80 ans, il répond à une exigence d’excellence au niveau de ses recrutements et développe des recherches pluri et inter disciplinaires sur tout le territoire, en Europe et à l’international. Orienté vers le bien commun, il contribue au progrès scientifique, économique, social et culturel de la France. Le CNRS, c’est avant tout 32 000 femmes et hommes et 200 métiers. Ses 1000 laboratoires, pour la plupart communs avec des universités, des écoles et d'autres organismes de recherche, font progresser les connaissances en explorant le vivant, la matière, l’Univers et le fonctionnement des sociétés humaines. Le lien étroit qu’il tisse entre ses activités de recherche et leur transfert vers la société fait de lui aujourd’hui un acteur clé de l’innovation. Le partenariat avec les entreprises est le socle de sa politique de valorisation. Il se décline notamment via près de 170 structures communes avec des acteurs industriels et par la création d’une centaine de start-up chaque année, témoignant du potentiel économique de ses travaux de recherche. Le CNRS rend accessible les travaux et les données de la recherche ; ce partage du savoir vise différents publics : communautés scientifiques, médias, décideurs, acteurs économiques et grand public.
Pour plus d’information : www.cnrs.fr
A propos d’Université Côte d’Azur
Université Côte d’Azur est une Université dite expérimentale qui depuis le 1er janvier 2020 s'est substituée à l'Université Nice Sophia Antipolis et à la Communauté d'Universités et Etablissements (ComUE) Université Côte d’Azur. Le décret portant sa création a été publié le 26 juillet 2019 au Journal Officiel. Lauréate en 2016 d’une initiative d’excellence, Université Côte d’Azur se place parmi les grandes universités de recherche françaises.
Structurée en composantes internes dont les responsabilités sont accrues, adossant l’ensemble de ses missions à l’excellence de sa recherche, fortement ancrée sur son territoire, associée aux plus grands acteurs nationaux de la recherche, Université Côte d’Azur entend ainsi rayonner à l’international et se placer parmi les meilleures universités européennes.
A propos d’Agrosolutions
Agrosolutions est la filiale expertise conseil du groupe Bioline, pôle agriculture d’InVivo. Avec ses 40 ingénieurs agronomes engagés, Agrosolutions conçoit et développe des solutions innovantes à l’interface entre les agricultures, les filières et les territoires et contribue à édifier un monde durable. Visitez www.agrosolutions.com
A propos de la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels
Depuis plus de 40 ans, les Conservatoires d’espaces naturels préservent et gèrent 3 800 espaces naturels, dont plus de 1 000 sites ouverts au public. En 2019, 6 millions de visiteurs ont fréquenté ces sites. Les 1 000 salariés interviennent sur 145 000 hectares d’espaces naturels et sur près d’une commune sur dix en France, avec l’appui de milliers d’adhérents et de bénévoles, rassemblés autour d’un objectif : Agir pour la nature dans les territoires. Avec le soutien de l’État, des collectivités territoriales et des partenaires privés, les Conservatoires d’espaces naturels, associations ouvertes au plus grand nombre, basent leurs actions sur quatre mots-clés, « Connaitre, protéger, gérer et valoriser ». Pour en savoir plus : www.reseau-cen.org.
A propos de Terre de Liens
Terre de Liens préserve les terres agricoles et favorise la transmission de fermes à des paysannes et paysans engagés dans une agriculture biologique.
Terre de Liens est un mouvement citoyen créé en 2003 et composé d’un réseau fédéré de 19 associations reconnues d’intérêt général, dont Terre de Liens PACA, d’une foncière agréée ESUS et d’une fondation reconnue d’utilité publique. Aujourd'hui Terre de Liens c'est 7 500 hectares de terres préservées avec 270 fermes et 600 emplois agricoles, grâce à 42 000 citoyens engagés à nos côtés.
[1] Institut méditerranéen de biodiversité et d'écologie marine et continentale (IMBE, AMU/Avignon Université/CNRS/IRD), Centre d'écologie et des sciences de la conservation (CESCO, CNRS/MNHN/Sorbonne Université), Institut de l'Ouest : droit et Europe (IODE, CNRS/Université Rennes 1) et Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED, CNRS/École des Ponts ParisTech/Cirad/AgroParisTech).
[2] L’élevage extensif est une méthode d’élevage qui ne recherche ni une forte productivité individuelle par animal, ni par unité de surface. Ce type d’élevage est caractérisé par une faible densité d’animaux et essentiellement fondé sur l’utilisation des ressources naturelles disponibles : eau, pâturage, etc.
Gaelle Laborie
Lien :https://www.inrae.fr/
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